Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCM
SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de lÉtat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1536215
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1999

Présentation de la marque SCM

Déposée le 13 juin 1989 par SCM Chemicals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de lÉtat de Delaware), domicilié(e) 7 St. Paul Street, BALTIMORE, Etat du Maryland 21202 ETATS UNIS DÁMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM est expirée depuis le 13 juin 1999.

SCM Chemicals a également déposé les autres marques suivantes : SCM , SCM


SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de lÉtat de Delaware) - 7 St. Paul Street, BALTIMORE, Etat du Maryland 21202 ETATS UNIS DÁMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207938 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 24 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58740 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 14 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51614 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 14 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51613 - Publication au BOPI 1991-02-14

Produits chimiques en particulier: dioxide de titane et pigments à base de titane utilisés dans líndustrie pour les matières colorantes, les agents de blanchiment, les opacifiants, les charges, les teintures, pour le matage des textiles et comme absorbant de radiations ultra-violettes, utilisés pour les peintures, les pigments, le vernis, les laques, les détrempes, les préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, les produits cosmétiques, le papier, léncre, les matières plastiques, le verre, les émaux vitreux, les gravillons de revêtement, les porcelaines et caoutchoucs, les mordants et résines naturelles, la photographie, lágriculture, pour les substances de trempe, pour les agents chimiques pour aliments et les substances de tannage, et comme catalyseurs pour gaz de combustion et compositions déxtincteurs;produits siliciés, en particulier: silice en fines particules amorphes et gels de silice, pour utilisation dans la fabrication dágents ou comme agents de filtration avec couches, de peintures, de matières plastiques, de papier, de caoutchouc, de produits alimentaires, de boissons alcoolisées, de bière, de médicaments, de produits pharmaceutiques,déngrais, dínsecticides, dans le domaine de la photographie et pour la fabrication de produits cosmétiques;pigments colorés, en particulier: pigments inorganiques ou dóxides métalliques pour utilisation dans les revêtements, les matières plastiques, léncre, le caoutchouc, les fibres, le papier, la peinture, les émaux vitreux, le verre, la porcelaine, les agents de tannage et les adhésifs.Pâtes et crèmes pour brasage et soudage, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages comprenant les poudres métalliques, le cuivre pour durcissement par phase dispersée, minerais métalliques traités et poudres de fer électrolytique, embouts d´electrodes, rouleaux à souder, barres, fils, bandes, feuilles, poudres, plaques, moules pour machine à couler, pointes et ébauches de pointes, châteaux de plomb et cibles pour sources de neutrons destinés à être utilisés dans les industries automobile, électrique, électronique, énergétique et des appareillages. Robinets de distribution et appareillages pour métal, pâtes pour brasage et soudage, crèmes, adhésifs, silicones et autres matériaux fluides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.