SCM
Présentation de la marque SCM
Déposée le 15 février 1989 par SCM Chemicals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM est expirée depuis le 15 février 1999.
SCM Chemicals a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207938 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 28 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62726 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 24 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58727 - Publication au BOPI 1991-12-24
Inscription - Concession de licence n°47027 - Publication au BOPI