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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCM CHARPENTEau capital de 100 000 euros
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SCM CHARPENTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCM CHARPENTE
SCM CHARPENTE SAS au capital de 100 000 euros

Numéro de dépôt :
3556368
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
SCM CHARPENTE de SCM CHARPENTEau capital de 100 000 euros

Présentation de la marque SCM CHARPENTE

Déposée le 13 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCM CHARPENTEau capital de 100 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCM CHARPENTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCM CHARPENTEau capital de 100 000 euros domicilié(e) Impasse de la Conque, Zone 1,60880 LE MEUX - 60880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 359 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM CHARPENTE domicilié(e) Impasse de la Conque, Zone 1,60880 LE MEUX - 60880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM CHARPENTE est expirée depuis le 13 février 2018.


SCM CHARPENTE SAS au capital de 100 000 euros - Impasse de la Conque, Zone 1,60880 LE MEUX - 60880 - France - SIREN 390359909


SCM CHARPENTE - Impasse de la Conque, Zone 1,60880 LE MEUX - 60880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Bois usiné destiné à la construction. Maisons, constructions et structures à ossature bois. Charpentes bois.

Bois bruts.

Sciage, usinage, façonnage de bois pour la construction, la charpente, la décoration intérieure et extérieure.

Etude et conception de maisons, immeubles, structures et édifices.