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Marques déposées par SCM Bioqual (SCM
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ATOUTBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUTBIO
SCM Bioqual (SCM)

Numéro de dépôt :
3464338
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
ATOUTBIO de SCM Bioqual (SCM

Présentation de la marque ATOUTBIO

Déposée le 20 novembre 2006 par SCM Bioqual (SCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUTBIO »

Le déposant est SCM Bioqual (SCM) domicilié(e) 89 Rue de l'hotel de Ville,54390 FROUARD - 54390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM Bioqual domicilié(e) 89 Rue de l'hotel de Ville,54390 FROUARD - 54390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTBIO est expirée depuis le 20 novembre 2016.


SCM Bioqual (SCM) - 89 Rue de l'hotel de Ville,54390 FROUARD - 54390 - France


SCM Bioqual - 89 Rue de l'hotel de Ville,54390 FROUARD - 54390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 8 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604522 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.