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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCLE
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GIGASCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIGASCAN
SCLE S.A.

Numéro de dépôt :
97705436
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque GIGASCAN

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIGASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCLE domicilié(e) 14 Chemin de Paléficat, 31075 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 800 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude VIALAME Société SCLE - France.

La marque GIGASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIGASCAN est expirée depuis le 21 novembre 2007.


SCLE S.A. - 14 Chemin de Paléficat, 31075 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 690800636


M. Claude VIALAME Société SCLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Appareils scientifiques de mesurage, de contrôle, Appareils pour le traitement de l'information Logiciels enregistrés Programmes d'ordinateurs enregistrés Périphériques d'ordinateurs