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Marques déposées par SCLE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie – SCLE SFETODO
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TCNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCNE
SCLE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie – SCLE SFE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
98761334
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2018

Présentation de la marque TCNE

Déposée le 26 novembre 1998 par SCLE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie – SCLE SFETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TCNE »

Le déposant est SCLE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie – SCLE SFETODO domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat,31024 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2380198) - 31024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2380198) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCNE est expirée depuis le 26 novembre 2018.


SCLE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie – SCLE SFE Société en Nom Collectif - 25 Chemin de Paléficat,31024 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2380198) - 31024 - France - SIREN 440251130


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2380198) - 81800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 25 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°483797 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 25 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°483796 - Publication au BOPI 2008-07-25

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380198 - Publication au BOPI 2008-07-25

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils électroniques et électrotechniques, destinés au contrôle commande et à la génération d'émission télécommande centralisée à fréquence musicale pour fournisseurs et gestionnaires d'énergie électrique.