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Marques déposées par SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIETODO
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smarteo
Marque renouvelée - Marque en vigueur

smarteo
SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3389846
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/11/2025
smarteo de SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L\'ENERGIE

Présentation de la marque smarteo

Déposée le 4 novembre 2005 par SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « smarteo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIETODO domicilié(e) 25 chemin de Paleficat - 31000 - TOULOUSE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque smarteo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque smarteo arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ARKENS , SMART ZAE


SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE, Société en nom collectif - 25 chemin de Paleficat - 31000 - TOULOUSE Cedex 2 - France - SIREN 440251130


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557391 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601511 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.