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Marques déposées par la société SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE
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SMART ZAE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMART ZAE
SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE, S.N.C.

Numéro de dépôt :
3742583
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2030
SMART ZAE de SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L\'ENERGIE - SCLE SFE

Présentation de la marque SMART ZAE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la société SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART ZAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat, 31024 TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France.

La marque SMART ZAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART ZAE arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE a également déposé les autres marques suivantes : ARKENS , smarteo


SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE - SCLE SFE, S.N.C. - 25 Chemin de Paléficat, 31024 TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 440251130


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752696 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Énergie électrique, courant électrique dérivé d'énergies renouvelables, ;

Travaux de construction, informations en matière de construction, rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts ; informations en matière de réparations ; construction, installation, réparation, maintenance, entretien, vérification d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ainsi que leurs parties ; informations en matière de construction d'installations de production d'énergie renouvelable ; supervision de travaux de construction d'installations de production d'énergie renouvelable ; services de maintenance, entretien, vérification, dépannage, remise en état et contrôle d'installations de production d'énergie renouvelable ; services d'installations domotiques pour le fonctionnement et la gestion d'installations de production d'énergie renouvelable ; informations techniques pour exploitants d'installations d'énergie renouvelable ; services d'installation, d'entretien et de maintenance d'un réseau de chauffage solaire, d'installations thermiques solaires ; information en matière d'installation d'énergie solaire. ;

Transmission et transport d'énergie électrique et thermique ; approvisionnement de consommateurs en énergie électrique et thermique, distribution d'énergie ; distribution et fourniture d'énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de transport d'électricité. ;

Production d'énergie verte et/ou énergie électrique et thermique vertes ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; location de générateurs. ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; certifications, en particulier concernant la production d'énergie renouvelable, y compris certifications pour l'électricité verte et la protection climatique ; services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; étude de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (services rendus par des ingénieurs) ; consultations (rendues par des ingénieurs) sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique.