Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARKENS
SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4038189
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2023
ARKENS de SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L\'ENERGIE

Présentation de la marque ARKENS

Déposée le 8 octobre 2013 par SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARKENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIETODO domicilié(e) 25, chemin de Paleficat - 31000 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ARKENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKENS est expirée depuis le 8 octobre 2023.

SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : SMART ZAE , smarteo


SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE, PAR ABREVIATION SCLE SFE, société en nom collectif - 25, chemin de Paleficat - 31000 - TOULOUSE Cedex 2 - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils, équipements et instruments scientifiques (non à usage médical), électrotechniques, électroniques, mécaniques, de régulation, de commande, de protection, de surveillance, de coupure, de contrôle (inspection), de l'énergie électrique ; indicateurs, transducteurs et systèmes (appareils) de surveillance, d'analyse, de communication et de commande, pour réseaux électriques et stations de production et distribution d'énergie et pour appareillage électrique ; dispositifs de contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; matériel informatique et logiciels pour l'interconnexion, la gestion, l'exploitation et de contrôle de réseaux de distribution d'électricité ; équipement pour le traitement de données, instruments électroniques et ordinateurs, y compris le matériel informatique, micro-logiciels et logiciels (programmes informatiques enregistrés), pour gérer, automatiser, protéger, contrôler, visualiser et surveiller les installations et réseaux de production, de transmission, de distribution et de livraison d'énergie y compris les équipements et logiciels de télécommunication ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; guides d'informations et de formation sous forme électronique en matière d'utilisation de logiciels et de progiciels ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision de procédés automatisés pour l'industrie et pour la production, le transport et la distribution de l'énergie ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport d'énergie ; appareils et systèmes (appareils) portables ou fixes pour le traitement de l'information ; consoles de visualisation (écran) ; clés USB ; supports d'enregistrements magnétiques ; circuits imprimés, circuits intégrés ; interfaces informatiques, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, coupleurs (informatique), changeur de disque (informatique) ; disquettes souples ; transmetteurs (télécommunication) ; émetteurs (télécommunication) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; puces ; appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; cordons informatiques ; matériels et installations pour les communications et les télécommunications par fils, câbles et radio ; lecteurs de disques compacts ; téléphones ; matériels optiques et électro-optiques ; lasers (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité ; appareils numériques pour la mesure des réseaux électriques à savoir transducteurs numériques ; systèmes (appareils) de contrôle de commande des réseaux électriques ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; dispositifs d'alerte chantier pour lignes à grande vitesse ; extincteurs ; disjoncteurs ; bolomètres ; pyromètres, calorimètres ; thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres ; variateurs et régulateurs de vitesse, de voltage et de lumière ; contrôleurs de vitesse ; dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte (appareils d'alarme) ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation acoustique et optique, sirènes ; appareils de radioguidage ; haut-parleurs ; régulateurs de tension d'intensité, de puissance, de commande et de fréquence ; relais, électriques et télécommandés, relais de mesure, relais de protection et relais auxiliaires postes électriques ; sous-stations sous enveloppe métallique pour réseaux électriques de transport et de distribution d'énergie électrique ; stations de conversion ; compensateurs d'énergie réactive ; postes de distribution ; tables de commande électrique ; équipements et stations d'essais électriques ; automates programmables ; tableaux de distribution d'électricité ; pinces multimètres ; blocs de sécurité pour la signalisation ferroviaire ; installation de distribution d'électricité ; conduites d'électricité ; canalisations électriques ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bornes d'électricité ; matériels et équipements pour les conduites d'électricité basse, moyenne et haute tension à savoir, fils, câbles, adaptateurs, cordons, pinces ampérométriques, douilles, fiches, gaines, manchons, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres disjoncteurs, transformateurs, prises de courant, commutateurs fusibles, ré-enclencheurs ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit ; compteurs électrique ; générateurs électrochimiques ; antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion ; matériels et équipements de surveillance, de conduite et de supervision des accès des sites, bâtiments et infrastructures industrielles ; contrôleurs programmables et leurs équipements périphériques ; calculateurs d'automatismes ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique (transformateurs) ; appareils (fixes et portables) numériques, électriques et électroniques dédiés à la mesure du courant électrique ; appareils et dispositifs pour la contrôle automatisé de dispositifs électriques.

Transport, distribution (livraison), transmission et fourniture stockage, approvisionnement d'électricité et autres formes d'énergies ; informations et conseils en matière de distribution d'énergie ; stockage de combustibles énergétiques ; location de compteurs électriques ; informations et conseils en matière de transport, de distribution de contrôle et de fourniture d'énergie ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et de la biodiversité, le développement durable ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau ; conseils et informations techniques relatifs à la distribution de l'énergie.

Services scientifiques et technologiques se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution d'électricité ; levés de terrain ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie ; conception (construction) de réseaux de distribution d'électricité et de chaleur ; services de contrôle de qualité des installations électriques notamment à l'intérieur des bâtiments et sur le domaine public ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements électriques et d'éclairage et notamment de lignes, de câbles et de postes électriques ; ingénierie en matière de construction de matériel de mesure et de signalisation ferroviaire ; expertise en matière de sûreté de fonctionnement pour le ferroviaire ; travaux d'ingénierie, bureaux d'études et étude de projets techniques en matière d'électrification des installations et des équipements ferroviaires, recherche industrielle en matière d'électrification des installations et des équipements ferroviaire ; services d'analyses, de recherches et développements se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie ; services de recherches et étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels, à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, de la production, du transport et de la distribution de l'énergie ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et d'établissements de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) ; essais de matériaux et de produits ; travaux de laboratoires ; bureaux d'études et études de projets techniques ; étude de projets d'infrastructures clés en mains (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs, conception, développement et réalisation de logiciels ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations ; relevés d'état ; mesures et services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance ; travaux d'ingénierie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie.