SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC
Numéro de dépôt :
3953865
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
Présentation de la marque SCLE RAIL
Déposée le 16 octobre 2012 par la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SCLE RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie domicilié(e) 25 chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - Toulouse Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, couleur moka, Mme. delphine barette domicilié(e) 16 rue du carlitte - 31240 - L'Union - France.
La marque SCLE RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953865.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC - 25 chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - Toulouse Cedex 2 - France - SIREN 440251130
couleur moka, Mme. delphine barette - 16 rue du carlitte - 31240 - L'Union - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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