Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAM
SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC

Numéro de dépôt :
4006398
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/05/2023
OCEAM de SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l\'Energie

Présentation de la marque OCEAM

Déposée le 14 mai 2013 par la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OCEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 251 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, M. RENHAS Benoît domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE cedex 2 - France.

La marque OCEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAM est expirée depuis le 14 mai 2023.

SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie a également déposé les autres marques suivantes : SCLE RAIL , SCLE LAB , ERJI , L'engagement pour une performance durable , SCLE SFE , SCLE T&D , SCLE , ERJI EMS , ERJI RAIL , BATTGRID


SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, SNC - 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE cedex 2 - France - SIREN 440251130


SCLE SFE Systèmes pour le Ferroviaire et l'Energie, M. RENHAS Benoît - 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE cedex 2 - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.