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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY
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OPTIC ART'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIC ART'S
SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4011480
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023
OPTIC ART\'S de SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY

Présentation de la marque OPTIC ART'S

Déposée le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIC ART'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY domicilié(e) 271 rue Laszlo Biro - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 055 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OPTIC ART'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIC ART'S est expirée depuis le 11 juin 2023.


SCL INTERNATIONAL – SPECIAL COATING LABORATORY, Société par Actions Simplifiée - 271 rue Laszlo Biro - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 393055744


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures / photos) encadrés ou non.

Exposition d'oeuvres d'art ; présentation au public d'oeuvres d'art visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives.

Services de conception d'art graphique ; services de conception d'oeuvres d'art (services d'un dessinateur d'art graphique).