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Marques déposées par la société SCL de la baie
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CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME
SCL de la baie, société civile laitière
M. andré LEFRANC

Numéro de dépôt :
4255452
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME de SCL de la baie

Présentation de la marque CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par la société SCL de la baie et monsieur andré LEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Les déposants sont la société SCL de la baie domicilié(e) les viviers, 11 route de saint léonard - 50300 - vains - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur andré LEFRANC domicilié(e) 11 LES VIVIERS - 50300 - VAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andré LEFRANC domicilié(e) 11 LES VIVIERS - 50300 - VAINS - France.

La marque CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

SCL de la baie a également déposé les autres marques suivantes : Cara-Meuh ! de la Baie Du Mont St Michel , Crèm-Meuh ! de la Baie Du Mont St Michel , Calvinoix


SCL de la baie, société civile laitière - les viviers, 11 route de saint léonard - 50300 - vains - France - SIREN 4

M. andré LEFRANC - 11 LES VIVIERS - 50300 - VAINS - France


M. andré LEFRANC - 11 LES VIVIERS - 50300 - VAINS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 26 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°755081 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.