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Marques déposées par la société SCL de la Baie
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Calvinoix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Calvinoix
SCL de la Baie, Société civile laitière
M. Jason LEFRANC

Numéro de dépôt :
4321865
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
Calvinoix de SCL de la Baie

Présentation de la marque Calvinoix

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la société SCL de la Baie et monsieur Jason LEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Calvinoix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont la société SCL de la Baie domicilié(e) 11 Route de St Leonard - 50300 - VAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jason LEFRANC domicilié(e) 11 Route de St Leonard - 50300 - VAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jason LEFRANC domicilié(e) 11 Route de St leonard - 50300 - VAINS - France.

La marque Calvinoix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calvinoix arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

SCL de la Baie a également déposé les autres marques suivantes : Cara-Meuh ! de la Baie Du Mont St Michel , CARA-MEUH! FABRICATION A LA FERME , Crèm-Meuh ! de la Baie Du Mont St Michel


SCL de la Baie, Société civile laitière - 11 Route de St Leonard - 50300 - VAINS - France - SIREN 4

M. Jason LEFRANC - 11 Route de St Leonard - 50300 - VAINS - France


M. Jason LEFRANC - 11 Route de St leonard - 50300 - VAINS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 26 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°755081 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-26

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons à base de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.