Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LADY DE PARIS
SCL CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
1231715
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023

Présentation de la marque LADY DE PARIS

Déposée le 28 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LADY DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCL CREATION domicilié(e) 21 rue lebouteux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 733 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCL CREATION domicilié(e) 21 rue lebouteux - 75017 - PARIS - France.

La marque LADY DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LADY DE PARIS est expirée depuis le 28 mars 2023.

SCL CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LADY , LADY DE PARIS


SCL CREATION, SARL - 21 rue lebouteux - 75017 - PARIS - France - SIREN 480733237


SCL CREATION - 21 rue lebouteux - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238053 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413423 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation n°2014539 - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 1 décembre 2005 - Concession de licence n°423394 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448213 - Publication au BOPI 2007-01-26

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524609 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672014 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Tous articles de corsets, combinés, ceintures, soutiens-gorge, lingerie de corps et de ménage, ceintures ou serviettes hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.