Déposée le 30 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIVIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOUVOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIVIAS domicilié(e) 13 rue saint honoré - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 660 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'ASTORG FROVO GONTHIER & ASSOCIES – SEGIF, Mme GONTHIER Cécile domicilié(e) 15 avenue Gourgaud - 75017 - PARIS - France.
La marque NOUVOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Télécommunications ; transmission, diffusion et distribution d'information sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléchargement de données ; fourniture d'accès à des bases de données, ;
Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables à savoir dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches ; services d'édition et de publication de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, en ligne et sur tout support ; services de publication en ligne de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques, d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; – mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables et notamment de dictionnaires, encyclopédies, dictionnaires encyclopédiques ; publication de textes autres que publicitaires en ligne ; services d'éducation ; micro-édition.
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