Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière du Verdon Brasserie du Verdon
SCIPION Raphaël

Numéro de dépôt :
3078511
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011

Présentation de la marque Bière du Verdon Brasserie du Verdon

Déposée le 17 janvier 2001 par SCIPION Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bière du Verdon Brasserie du Verdon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est SCIPION Raphaël, domicilié(e) Rue Ste Anne, 04360 Moustiers Ste Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIPION Raphaël - France.

La marque Bière du Verdon Brasserie du Verdon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière du Verdon Brasserie du Verdon est expirée depuis le 17 janvier 2011.


SCIPION Raphaël - Rue Ste Anne, 04360 Moustiers Ste Marie - France


SCIPION Raphaël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Bières.