Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sombre
Scipion Johan

Numéro de dépôt :
3781234
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2020
Sombre de Scipion Johan

Présentation de la marque Sombre

Déposée le 10 novembre 2010 par Scipion Johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sombre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Scipion Johan domicilié(e) 24 avenue de la République - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scipion Johan domicilié(e) 24 avenue de la République - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.

La marque Sombre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sombre est expirée depuis le 10 novembre 2020.


Scipion Johan - 24 avenue de la République - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France


Scipion Johan - 24 avenue de la République - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Cartes ; livres ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.