Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCINTILLA
SCINTILLA

Numéro de dépôt :
4554215
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
SCINTILLA de SCINTILLA

Présentation de la marque SCINTILLA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par SCINTILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCINTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est SCINTILLA domicilié(e) 11 Place de la Libération Charles de Gaulle - 34130 - Mauguio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCINTILLA, Madame Françoise ROUSSEL domicilié(e) 11 Place de la Libération Charles de Gaulle - 34130 - Mauguio - France.

La marque SCINTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTILLA arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.


SCINTILLA - 11 Place de la Libération Charles de Gaulle - 34130 - Mauguio - France


SCINTILLA, Madame Françoise ROUSSEL - 11 Place de la Libération Charles de Gaulle - 34130 - Mauguio - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Jardinage ;

Garde d'enfants à domicile.