Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BAC
SCIMOB, SAS

Numéro de dépôt :
3944029
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
PETIT BAC de SCIMOB

Présentation de la marque PETIT BAC

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PETIT BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIMOB domicilié(e) Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 507 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIMOB, M. BONNAFOUS Gael domicilié(e) Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque PETIT BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BAC est expirée depuis le 6 septembre 2022.

SCIMOB a également déposé les autres marques suivantes : CONSENSUS , 94 Degrees Adventures , KEEMOB , 94 Degrés Adventures , 94 Degrees , WORD ACADEMY , Kezako , 94 , THE WEB GENIUS , 94 Seconds


SCIMOB, SAS - Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 502507254


SCIMOB, M. BONNAFOUS Gael - Cap Omega, Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.