PETIT BAC
Présentation de la marque PETIT BAC
Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PETIT BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BAC est expirée depuis le 6 septembre 2022.
SCIMOB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45