Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSENSUS
SCIMOB, SAS

Numéro de dépôt :
4311824
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
CONSENSUS de SCIMOB

Présentation de la marque CONSENSUS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSENSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIMOB domicilié(e) 1 PLACE FRANCIS PONGE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 507 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIMOB, M. GAEL BONNAFOUS domicilié(e) 1 PLACE FRANCIS PONGE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CONSENSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSENSUS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

SCIMOB a également déposé les autres marques suivantes : 94 Degrees Adventures , KEEMOB , 94 Degrés Adventures , 94 Degrees , WORD ACADEMY , Kezako , 94 , THE WEB GENIUS , 94 Seconds , KEEKTO


SCIMOB, SAS - 1 PLACE FRANCIS PONGE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 502507254


SCIMOB, M. GAEL BONNAFOUS - 1 PLACE FRANCIS PONGE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .