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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIME au capital de 2 310 000 Francs
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CHARLES LEFORESTIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES LEFORESTIER
SCIME SARL au capital de 2 310 000 Francs

Numéro de dépôt :
97664675
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHARLES LEFORESTIER

Déposée le 18 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIME au capital de 2 310 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES LEFORESTIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIME au capital de 2 310 000 Francs domicilié(e) 46130 PRUDHOMAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 508 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice GALLO AVOCAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


SCIME SARL au capital de 2 310 000 Francs - 46130 PRUDHOMAT - France - SIREN 349508838


Maître Patrice GALLO AVOCAT - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259459 - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1998-08-03

Ceintures - Sacs Chemises, foulars, cravattes Bretelles, chapeaux, casquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.