Déposée le 24 juin 1987 par la société étrangère SciLabware Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SciLabware Limited domicilié(e) Unit 4, Riverside 2, Campbell Road, STOKE ON TRENT ST4 4RJ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque TORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORION arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.
SciLabware Limited a également déposé les autres marques suivantes : ROTULEX , STERILIN , SVL , QUICKFIT
SciLabware Limited, société de droit britannique - Unit 4, Riverside 2, Campbell Road, STOKE ON TRENT ST4 4RJ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257085 - Publication au BOPI 1998-06-29
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341825 - Publication au BOPI 2007-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation n°2090099 - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507313 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518521 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 26 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709585 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26
Inscription le 26 juin 2017 - Changement d'adresse n°709586 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26
Inscription le 26 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709584 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652890 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, passages étanches pour thermomètres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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