Déposée le 27 novembre 1989 par la société étrangère SciLabware Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SciLabware Limited domicilié(e) Unit 4, Riverside 2, Campbell Road, Stoke-on-Trent ST4 4RJ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque SVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SciLabware Limited, Société de droit britannique - Unit 4, Riverside 2, Campbell Road, Stoke-on-Trent ST4 4RJ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257085 - Publication au BOPI 1998-06-29
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157583 - Publication au BOPI 1999-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507312 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422784 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518521 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715953 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Inscription le 26 janvier 2018 - Changement d'adresse n°715954 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715952 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731446 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-25
Raccords pour pièces de verrerie pour les sciences, verrerie de laboratoire, articles en verre pour tous usages compris dans la classe 9. Raccords pour pièces de verrerie pour l'industrie, utilisées dans les appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution de fluides
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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