Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST CA RESPIRE LA SANTE !... THELLIER NOEL
Sarl Scierie du ternois, Sarl

Numéro de dépôt :
92410691
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2022

Présentation de la marque ST CA RESPIRE LA SANTE !... THELLIER NOEL

Déposée le 17 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scierie du ternois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST CA RESPIRE LA SANTE !... THELLIER NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scierie du ternois domicilié(e) 18 Rue de Maisnil - 62134 - TENEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 088 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Scierie du Ternois domicilié(e) 18 Rue de Maisnil - 62134 - TENEUR - France.

La marque ST CA RESPIRE LA SANTE !... THELLIER NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST CA RESPIRE LA SANTE !... THELLIER NOEL est expirée depuis le 17 mars 2022.


Sarl Scierie du ternois, Sarl - 18 Rue de Maisnil - 62134 - TENEUR - France - SIREN 328088760


Sarl Scierie du Ternois - 18 Rue de Maisnil - 62134 - TENEUR - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217179 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 3 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165915 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507617 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23

- Lampadaires - Lampes d'éclairages - Meubles - Boîtes en bois - Coffrets à bijoux non en métaux précieux - Etagères - Objets d'art en bois - Bougeoirs non en métaux précieux - Assiettes non en métaux précieux - Soucoupes non en métaux précieux - Pots - Coupe à fruits - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.