Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOURNAL EUROPEEN D'HYDROLOGIE
Association Scientifique Européenne pour l'Eau et la Santé

Numéro de dépôt :
95598421
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JOURNAL EUROPEEN D'HYDROLOGIE

Déposée le 20 novembre 1995 par l'association loi 1901 Scientifique Européenne pour l'Eau et la Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURNAL EUROPEEN D'HYDROLOGIE »

Le déposant est l'association loi 1901 Scientifique Européenne pour l'Eau et la Santé domicilié(e) 4, Avenue de l'Observatoire, 75270 PARIS CEDEX 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTEUR DE LA PUBLICATION GILLES HUSSON Faculté de pharmacie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Association Scientifique Européenne pour l'Eau et la Santé - 4, Avenue de l'Observatoire, 75270 PARIS CEDEX 06 - France


DIRECTEUR DE LA PUBLICATION GILLES HUSSON Faculté de pharmacie - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289122 - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1999-11-02

Journal périodique Edition de livres Edition de revue Actes de colloques Comptes rendus de Congrès Organisation d'expositions Produit de l'imprimerie Journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.