Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTICA
Société dite: SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (EUA)

Numéro de dépôt :
1432819
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque IDENTICA

Déposée le 29 octobre 1987 par la société SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS domicilié(e) 339 North Bernardo Avenue, MOUNTAIN VIEW, Californie 94039, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque IDENTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTICA est expirée depuis le 29 octobre 1997.


Société dite: SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (EUA) - 339 North Bernardo Avenue, MOUNTAIN VIEW, Californie 94039, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Unités à bandes pour le stockage de données et d'information, cartouches à bandes s'y rapportant, carte à circuit imprimé pour contrôleurs, câbles et programmes d'ordinateurs.