Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUPLAQUE
SCIENT'X (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99788195
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque SECUPLAQUE

Déposée le 19 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIENT'X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECUPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIENT'X domicilié(e) 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SECUPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUPLAQUE est expirée depuis le 19 avril 2009.

SCIENT'X a également déposé les autres marques suivantes : ANTELYS , MAJORYS , SCIENT'X , ISOBAR , LIGAPLAQUE , ACTUALITES VERTEBRALES , SPINE & WINE , Electra , Elfix , DISCOCERV


SCIENT'X (Société à Responsabilité Limitée) - 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France - SIREN 348366733


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Matériel d'ostéosynthèse pour la colonne vertébrale. Plaque d'ostéosynthèse équipée de moyens d'anti-extraction des vis d'ancrage. Instrument pour le positionnement d'une plaque d'ostéosynthèse.