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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCIENT'X
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MODULOCK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOCK
SCIENT'X, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93451654
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013

Présentation de la marque MODULOCK

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SCIENT'X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENT'X domicilié(e) Bâtiment Calypso 18, Parc Ariane,78284 GUYANCOURT (dossier no 2234333) - 78284 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2234333) - 69301 - France.

La marque MODULOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOCK est expirée depuis le 15 janvier 2013.

SCIENT'X a également déposé les autres marques suivantes : ANTELYS , MAJORYS , SCIENT'X , ISOBAR , LIGAPLAQUE , ACTUALITES VERTEBRALES , SPINE & WINE , Electra , Elfix , DISCOCERV


SCIENT'X, Société Anonyme - Bâtiment Calypso 18, Parc Ariane,78284 GUYANCOURT (dossier no 2234333) - 78284 - France - SIREN 348366733


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2234333) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234333 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 29 décembre 2009 - Gage constitué n°512810 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 15 février 2011 - Gage radié n°543224 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux