Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFORM
SCIENT'X, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3767481
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
ISOFORM de SCIENT\'X

Présentation de la marque ISOFORM

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SCIENT'X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENT'X domicilié(e) 22, rue Jean Bart - 78960 Voisins le Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France.

La marque ISOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOFORM est expirée depuis le 20 septembre 2020.

SCIENT'X a également déposé les autres marques suivantes : ANTELYS , MAJORYS , SCIENT'X , ISOBAR , LIGAPLAQUE , ACTUALITES VERTEBRALES , SPINE & WINE , Electra , Elfix , DISCOCERV


SCIENT'X, Société anonyme - 22, rue Jean Bart - 78960 Voisins le Bretonneux - France - SIREN 348366733


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - 69301 LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Implants vertébraux réalisés en matériaux artificiels et instruments chirurgicaux associés ; implant intervertébral conçu pour maintenir la hauteur discale après nucléotomie.