Déposée le 21 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BONE'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X domicilié(e) 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque BONE'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCIENT'X, Société par actions simplifiée - 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 348366733
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 29 décembre 2009 - Gage constitué n°512810 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 15 février 2011 - Gage radié n°543224 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607572 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Implants naturels (allogreffes).Implants artificiels. Prothèses. Instruments servant à la pose de ces implants et prothèses. Substitut osseux à usage chirurgical. Os artificiel. Os synthétique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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