Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONE'X
SCIENT'X, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417862
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2026
BONE\'X de SCIENT\'X

Présentation de la marque BONE'X

Déposée le 21 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BONE'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENT'X domicilié(e) 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 366 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque BONE'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONE'X arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

SCIENT'X a également déposé les autres marques suivantes : ANTELYS , MAJORYS , SCIENT'X , ISOBAR , LIGAPLAQUE , ACTUALITES VERTEBRALES , SPINE & WINE , Electra , Elfix , DISCOCERV


SCIENT'X, Société par actions simplifiée - 22 RUE JEAN BART - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 348366733


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 29 décembre 2009 - Gage constitué n°512810 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 15 février 2011 - Gage radié n°543224 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607572 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Implants naturels (allogreffes).Implants artificiels. Prothèses. Instruments servant à la pose de ces implants et prothèses. Substitut osseux à usage chirurgical. Os artificiel. Os synthétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.