Déposée le 18 novembre 1993 par SCIENCE & INFORMATION TECHNOLOGY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIWAN MAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est SCIENCE & INFORMATION TECHNOLOGY LTD, domicilié(e) Diwan House, 121 Kennington Park Road, LONDRES, SE11 4JJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque DIWAN MAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIWAN MAPS est expirée depuis le 18 novembre 2003.
SCIENCE & INFORMATION TECHNOLOGY LTD - Diwan House, 121 Kennington Park Road, LONDRES, SE11 4JJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Ordinateurs, appareils informatiques ainsi que leurs pièces et parties constitutives; appareils et matériel pour le traitement de l'information, appareils de traitement de texte, appareils et matériel de bureau pour l'édition et la mise en page; appareils et matériel de gestion et d'archivage de documents; appareils et matériel d'enseignement; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartes, vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts, disques optiques, disques optiques compacts, phonogrammes, vidéogrammes; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs enregistrés; circuits imprimés; circuits intégrés; encodeurs magnétiques; encodeurs de données; décodeurs de données; pièces et parties constitutives de tous les produits précités
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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