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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOCCATA
SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3141333
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
TOCCATA de SCIENCE ET MEDECINE

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 avenue de la République, B. P. no 70, Sce Propriété industrielle - 92123 - MONTROUGE - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 9 janvier 2022.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE , GRAF


SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS - 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 771800976


SCIENCE ET MEDECINE - 81 avenue de la République, B. P. no 70, Sce Propriété industrielle - 92123 - MONTROUGE - France


Inscription le 11 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442321 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480513 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques (pour la médecine ou l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants (à l'exception des savons désinfectants), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.