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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE
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OVALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVALIS
SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3024690
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020

Présentation de la marque OVALIS

Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MEDECINE, Service Propriété industrielle domicilié(e) 81 avenue de la République B.P. no 70 - 92123 - MONTROUGE - France.

La marque OVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVALIS est expirée depuis le 21 avril 2020.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , RENAISSANCE , GRAF


SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS - 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 771800976


SCIENCE ET MEDECINE, Service Propriété industrielle - 81 avenue de la République B.P. no 70 - 92123 - MONTROUGE - France


Inscription le 11 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442321 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422722 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.