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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET MEDECINE
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GRAF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAF
SCIENCE ET MEDECINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1539920
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque GRAF

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 13, rue Friant, 75014 PARIS (dossier no 2147266) - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2147266) - France.

La marque GRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAF est expirée depuis le 5 juillet 2009.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE


SCIENCE ET MEDECINE (S.A.) - 13, rue Friant, 75014 PARIS (dossier no 2147266) - France - SIREN 771800976


CABINET MALEMONT - (dossier no 2147266) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147266 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278572 - Publication au BOPI 1999-06-03

Prothèses et implants rachidiens, ainsi que ligaments artificiels pour le rachis; instruments chirurgicaux