Marque expirée - Marque en non vigueur

BICERAM
SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3011388
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020

Présentation de la marque BICERAM

Déposée le 24 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BICERAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 avenue de la République B.P. no 70 Service Propriété industrielle - 92123 - MONTROUGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BICERAM est expirée depuis le 24 février 2020.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE , GRAF


SCIENCE ET MEDECINE S.A.S., Société par actions simplifiée – SAS - 81 AVENUE DE LA REPUBLIQUE BP 70 - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 771800976


SCIENCE ET MEDECINE - 81 avenue de la République B.P. no 70 Service Propriété industrielle - 92123 - MONTROUGE - France


Inscription le 11 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442321 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420184 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.