Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APOGÉE
SCIENCE ET MEDECINE S.A

Numéro de dépôt :
3081477
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque APOGÉE

Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APOGÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 avenue de la République, 92120 Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 880 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MÉDECINE, -Service Brevets & Marques- - France.

La marque APOGÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOGÉE est expirée depuis le 2 février 2011.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , ALTEA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE


SCIENCE ET MEDECINE S.A - 81 avenue de la République, 92120 Montrouge - France - SIREN 771880976


SCIENCE ET MÉDECINE, -Service Brevets & Marques- - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340523 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345882 - Publication au BOPI 2002-05-15

Inscription le 11 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442321 - Publication au BOPI 2006-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Aliments pour bébés ; fongicides, herbicides.