Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTEA
SCIENCE ET MEDECINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3510006
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2017
ALTEA de SCIENCE ET MEDECINE

Présentation de la marque ALTEA

Déposée le 27 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE ET MEDECINE domicilié(e) 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE ET MEDECINE Sce Brevets & Marques domicilié(e) 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEA est expirée depuis le 27 juin 2017.

SCIENCE ET MEDECINE a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , EXCALIBUR , SQUASH , EVORA , OVALOCK , BICERAM , IRAMIS , OVALIS , RENAISSANCE , GRAF


SCIENCE ET MEDECINE S.A.S. - 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France - SIREN 771800976


SCIENCE ET MEDECINE Sce Brevets & Marques - 81 avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.