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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Science et Bio Matériaux
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DUOCAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOCAGE
Science et Bio Matériaux, SBM S.A.

Numéro de dépôt :
3306689
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2014
DUOCAGE de Science et Bio Matériaux

Présentation de la marque DUOCAGE

Déposée le 3 août 2004 par la Société Anonyme (SA) Science et Bio Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DUOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Science et Bio Matériaux domicilié(e) ZI DU MONGE,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.M. Service Commercial domicilié(e) 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France.

La marque DUOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOCAGE est expirée depuis le 3 août 2014.

Science et Bio Matériaux a également déposé les autres marques suivantes : BIOSORB-DL


Science et Bio Matériaux, SBM S.A. - ZI DU MONGE,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 383791118


S.B.M. Service Commercial - 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Appareils et instruments chirurgicaux : cage de fusion résorbable en matériau ostéo-conducteur pour arthrodèse intersomatique du rachis lombaire et cervical.