Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS
SCIEL SARL

Numéro de dépôt :
3078799
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011
PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS de SCIEL

Présentation de la marque PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIEL domicilié(e) ZI DE TABARI, 44190 CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ SCIEL - France.

La marque PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCIN O BUS LA PATAUGEOIRE ITINERANTE POUR LES TOUT PETITS est expirée depuis le 23 janvier 2011.


SCIEL SARL - ZI DE TABARI, 44190 CLISSON - France


SOCIÉTÉ SCIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Semi remorque (poid léger) , entièrement équipé (sanitaires, vestiaires, bassin, jeux, connexions eau & électricité...) . Il respecte toutes les normes actuellement en vigueur. Activités aquatiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.