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Marques déposées par SCIE-NERGY
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SCIE-NERGY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCIE-NERGY
SCIE-NERGY, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3675272
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCIE-NERGY de SCIE-NERGY

Présentation de la marque SCIE-NERGY

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par SCIE-NERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCIE-NERGY »

Le déposant est SCIE-NERGY, association loi de 1901 domicilié(e) 1 rue de la tresse - 55800 - revigny-sur-ornain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIE-NERGY domicilié(e) 1 rue de la tresse - 55800 - revigny-sur-ornain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08


SCIE-NERGY, association loi de 1901 - 1 rue de la tresse - 55800 - revigny-sur-ornain - France


SCIE-NERGY - 1 rue de la tresse - 55800 - revigny-sur-ornain - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541536 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.