Déposée le 7 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SCID BARSAN DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SCID BARSAN DIFFUSION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCID BARSAN DIFFUSION domicilié(e) 9, 11, rue de Kourou, ZA de Montredon,31240 L'UNION - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 374 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL Dominique POURTAU domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex - 31086 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCID BARSAN DIFFUSION est expirée depuis le 7 novembre 2015.
SCID BARSAN DIFFUSION SA - 9, 11, rue de Kourou, ZA de Montredon,31240 L'UNION - 31240 - France - SIREN 338374721
Cabinet d'Avocats FIDAL Dominique POURTAU - 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex - 31086 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Papiers abrasifs, papier de verre, papier à polir, corindon (pierres à polir), carbure de silicium (abrasifs), produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser. Machines outils, outils de machines-outils (parties de machines), brosses électriques, ciseaux de machines (partie de machines), couteaux de machines (partie de machines), lames de scies (parties de machines). Instruments à main pour abraser, grattoirs (outils), lames de scies (parties de machines), perforateurs (outils), scies à main, corindon (pierre à aiguiser). Brosses.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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