Marque expirée - Marque en non vigueur

ARDEMAT
SCICOM BOIS SNC

Numéro de dépôt :
3446169
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
ARDEMAT de SCICOM BOIS SNC

Présentation de la marque ARDEMAT

Déposée le 16 août 2006 par la société SCICOM BOIS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDEMAT »

Le déposant est la société SCICOM BOIS SNC domicilié(e) 1 CABASSE,07320 SAINT AGREVE - 07320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 774 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER VERROT domicilié(e) 1 CABASSE,07320 SAINT AGREVE - 07320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEMAT est expirée depuis le 16 août 2016.

SCICOM BOIS SNC a également déposé les autres marques suivantes : ARDEFLEX


SCICOM BOIS SNC - 1 CABASSE,07320 SAINT AGREVE - 07320 - France - SIREN 399774827


DIDIER VERROT - 1 CABASSE,07320 SAINT AGREVE - 07320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.