Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTIVERT
SCICA SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales)

Numéro de dépôt :
1626141
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010
MULTIVERT de SCICA SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE (Société Coopérative d\'Intérêt Collectif Agricole régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales

Présentation de la marque MULTIVERT

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SCICA SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCICA SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou, 29800 LANDERNEAU (dossier no 2158016) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 167 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2158016) - France.

La marque MULTIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIVERT est expirée depuis le 11 janvier 2010.


SCICA SERVICES BRETAGNE INFORMATIQUE (Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales) - Zone industrielle de Lanrinou, 29800 LANDERNEAU (dossier no 2158016) - France - SIREN 313167116


CABINET FLECHNER - (dossier no 2158016) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158016 - Publication au BOPI 1999-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils et machines relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregistrement (à l'exception de ceux en papier ou en carton), de reproduction et de duplication du son ou des images tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton);programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels;jeux vidéo et jeux informatiques;équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations,appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);supports d'informations en papier et/ou en carton.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;reproduction de documents;location de machines et d'appareils de bureau y compris les matériels de traitement de textes;services de saisie et de traitement de données.Education et divertissement et plus particulièrement services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images; services d'éducation et de divertissement par réseaux télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.