Déposée le 2 juin 2003 par la société SCICA ALTUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Altus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la société SCICA ALTUS domicilié(e) 6 rue Emile CROUZET - 40160 - YCHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 778 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCICA ALTUS domicilié(e) 6 rue Emile CROUZET - 40160 - YCHOUX - France.
La marque Altus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Altus est expirée depuis le 2 juin 2023.
SCICA ALTUS, SCICA - 6 rue Emile CROUZET - 40160 - YCHOUX - France - SIREN 491778262
SCICA ALTUS - 6 rue Emile CROUZET - 40160 - YCHOUX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422894 - Publication au BOPI 2005-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478729 - Publication au BOPI 2008-08-06
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2530288 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
• fruits & légumes frais. • collecte – stockage. – conditionnement de fruits & légumes frais. • transformation de ces mêmes produits.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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