Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERMILAB
SCIC SOLIVERS, SCIC SA

Numéro de dépôt :
4271346
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2026
VERMILAB de SCIC SOLIVERS

Présentation de la marque VERMILAB

Déposée le 11 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SCIC SOLIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VERMILAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIC SOLIVERS domicilié(e) 46 route ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 827 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIC SOLIVERS, M. JOLY Maxime domicilié(e) 46 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France.

La marque VERMILAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMILAB arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


SCIC SOLIVERS, SCIC SA - 46 route ecospace - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 751827817


SCIC SOLIVERS, M. JOLY Maxime - 46 ROUTE ECOSPACE - 67120 - MOLSHEIM - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.