Déposée le 27 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIBIEX Biologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « COUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCIBIEX Biologie domicilié(e) 9, Domaine de la hollande,59160 CAPINGHEM - 59160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 520 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIBIEX Biologie Guy CHATEAU domicilié(e) 9, Domaine de la Hollande,59160 CAPINGHEM - 59160 - France.
La marque COUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUL est expirée depuis le 27 février 2014.
SCIBIEX Biologie a également déposé les autres marques suivantes : CG SCIBIEX BIOLOGIE
SCIBIEX Biologie S.A.R.L. - 9, Domaine de la hollande,59160 CAPINGHEM - 59160 - France - SIREN 350520425
SCIBIEX Biologie Guy CHATEAU - 9, Domaine de la Hollande,59160 CAPINGHEM - 59160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Réactif chimique à usage médical. Appareil de diagnostic à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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