Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFFEE S'COOL
M. Sciaux David, Agissant pour le compte de la société EURL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4017651
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
COFFEE S\'COOL de Sciaux David

Présentation de la marque COFFEE S'COOL

Déposée le 4 juillet 2013 par monsieur Sciaux David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COFFEE S'COOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Sciaux David domicilié(e) 5 rue de la Robertsau - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sciaux David domicilié(e) 5 rue de la Robertsau - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque COFFEE S'COOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFEE S'COOL est expirée depuis le 4 juillet 2023.


M. Sciaux David, Agissant pour le compte de la société EURL en cours de formation - 5 rue de la Robertsau - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


M. Sciaux David - 5 rue de la Robertsau - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas.