Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADIUS
SCIAMMA Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93452846
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque ARCADIUS

Déposée le 25 janvier 1993 par SCIAMMA Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « ARCADIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est SCIAMMA Jean-Pierre, domicilié(e) Grande Rue, 84570 Mormoiron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIAMMA Jean-Pierre - France.

La marque ARCADIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADIUS est expirée depuis le 25 janvier 2003.


SCIAMMA Jean-Pierre - Grande Rue, 84570 Mormoiron - France


SCIAMMA Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Matériaux de construction non métalliques pour le bâtiment et les travaux publics; matériaux de construction pour les routes, voiries automobiles ou piétonnes, et pour l'aménagement d'espaces urbains.Constructions transportables non métalliques