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Marques déposées par SCIAM SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE D'ARTICLES METALLURGIQUES
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SCIAM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIAM FRANCE
"SCIAM" SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE D'ARTICLES METALLURGIQUES

Numéro de dépôt :
1007321
Date de dépôt :
28/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCIAM FRANCE

Déposée le 28 janvier 1977 par SCIAM SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE D'ARTICLES METALLURGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCIAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SCIAM" SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE D'ARTICLES METALLURGIQUES domicilié(e) (société anonyme), PONT DE VEYLE (Ain - France.

La marque SCIAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCIAM FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 1987.


"SCIAM" SOCIETE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE D'ARTICLES METALLURGIQUES - (société anonyme), PONT DE VEYLE (Ain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Des chariots.Mobilier métallique, des rayonnages, des coffres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.